Mentions légales

Vie privée

Ce site internet est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : onglet outils / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
  • Sous Google Chrome : clé à molette en haut à droite / options / options avancées / paramètres de contenu / autoriser le stockage des données locales.
  • Sous Firefox : onglet outils / vie privée / accepter les cookies . Cliquer sur Ok.

Dispositions juridictionnelles : Le site et son contenu sont régis par le Droit Français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Mentions relatives aux marques et droits d’auteur

Les marques et logos figurant sur le portail « www.aubrac.com » sont la propriété de l’Association A.I.D.E. ou de tiers ; ils ne doivent pas être utilisés à des fins commerciales sans le consentement écrit et préalable du propriétaire de la marque (art. L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). Les noms, produits et services qui sont mentionnés par ailleurs dans le portail peuvent être des marques qui doivent être considérées comme appartenant à leurs propriétaires respectifs. Il en est de même pour tous les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tous autres éléments composant le portail « www.aubrac.com ».
Les sociétés et les noms cités ne sont donnés qu’à titre d’exemple. Ces citations ne doivent laisser supposer aucune association de « www.aubrac.com » avec tout autre société, nom ou produit.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés à l’Association A.I.D.E.. En outre, celle-ci n’entend faire aucune déclaration sur le caractère approprié d’un usage particulier des informations contenues dans les documents et dans les éléments graphiques publiés sur ce portail. Toute garantie de ce fait est exclue.

L’Association A.I.D.E. ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable, quel que soit le fondement de l’action en responsabilité qui pourrait être invoqué, de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du portail, ou liée à celle-ci ainsi qu’aux usages des informations disponibles sur le portail. Elle dégage sa responsabilité pour tout dommage qui résulterait d’un arrêt d’utilisation, d’une perte de données ou de bénéfices.

Mentions relatives aux liens hypertextes

Les liens hypertextes de « www.aubrac.com » vous font quitter le portail. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de «www.aubrac.com » ; par conséquent, l’Association A.I.D.E. n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les liens sont présents sur le site pour votre commodité et leur inclusion n’implique aucune approbation par l’Association A.I.D.E. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l’utilisateur.
Tout lien hypertexte vers le portail « www.aubrac.com » ou l’une de ses pages est libre, à condition d’indiquer clairement la source.

Données à caractère personnel obtenues sur le portail

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Par conséquent, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 ; article 34 de la loi n° 78-17 ; vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à la rédaction du portail, en écrivant à aide.aubrac(at)gmail.com.

En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
Les informations que vous aurez saisies sur le portail de l’Association A.I.D.E. sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Elles sont à l’usage réservé de l’Association A.I.D.E.
Nous vous informons que vos réponses au formulaire de contact sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

Informations sur les contenus

Les informations contenues sur le portail de l’Association A.I.D.E., y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sont non contractuelles.
Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un engagement de la part de l’Association A.I.D.E. à l’égard de tout produit ou service. Par conséquent, l’Association A.I.D.E. décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
De même, l’Association A.I.D.E. ne peut garantir que toutes les informations mises en ligne sur son portail sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toutes erreur et à jour.

L’utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d’en informer le directeur de la publication, afin que celui-ci y mette fin.
L’Association A.I.D.E. décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.

Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier ses données constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Informations concernant les modifications

L’Association A.I.D.E. se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du portail Internet à tout moment et sans préavis.
L’Association A.I.D.E. se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

Hébergement

L’hébergement du site www.aubrac.com est assuré par la société OVH :
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Editeur

Ce site est édité par l’Association A.I.D.E (Association Interdépartementale de Défense de l’Elevage), pour nous contacter :

Adresse postale :
Association Aide Aubrac
Longevialle
15110 St-Rémy de Chaudes-Aigues

E-mail :
aide.aubrac(at)gmail.com